Copropriété 13 BIS RUE PALAIS DE JUSTICE - 13 b rue du palais de justice 25000 Besançon
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 13 b rue du palais de justice 25000 Besançon
Copropriété 13 BIS RUE PALAIS DE JUSTICE
La copropriété 13 BIS RUE PALAIS DE JUSTICE est située dans la commune de Besançon.
Elle a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AC3861853.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété compte un total de 14 lots, dont 7 lots principaux, 7 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 13 BIS RUE PALAIS DE JUSTICE
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 13 BIS RUE PALAIS DE JUSTICE |
| Adresse | 13 b rue du palais de justice 25000 Besançon  |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AC3861853 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 14 | Lots |
|---|---|
| 7 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 7 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 01/06/2018 |
| Règlement de copropriété | 03/06/2014 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 26/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 30/09/2022 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
Solutions
Tout ce dont vous avez besoin pour votre copropriété
Gestion des demandes
Une meilleure communication entre les différentes parties prenantes pour gérer efficacement les demandes.
Assemblées générales
Une procédure à suivre étape par étape pour maitriser les assemblées générales de votre syndic de copropriété.
Extranet
L'espace pour mettre à disposition des propriétaires et locataires tous les documents obligatoires.
Restez informés
Inscrivez-vous ici pour recevoir régulièrement de nos nouvelles.